Traitement médical d’un enfant – consentement implicite ou consentement non requis –

Avant qu’un médecin puisse effectuer un traitement ou une procédure médicale sur un patient au Texas, il doit d’abord obtenir l’autorisation ou le consentement du patient. Le raisonnement qui sous-tend ce principe est fondé sur le droit du patient d’accepter ou de refuser le traitement. Cela semble assez simple, n’est-ce pas ?

Et si le patient est un enfant ?

La loi stipule que, sauf exceptions limitées, les mineurs ne peuvent légalement pas consentir à leur propre traitement médical. Le consentement ne peut être donné que par une personne légalement autorisée à le faire – les parents de l’enfant, les conservateurs, les tuteurs, et même l’État dans certains cas. Le consentement peut être donné verbalement ou par écrit.

Mais voici une autre question : Que se passe-t-il si cet adulte n’est pas disponible ou s’il est soupçonné de maltraiter l’enfant ?

C’est là que le consentement implicite et le consentement non requis peuvent entrer en jeu. Voyons cela rapidement.

Consentement implicite

Le consentement implicite à un traitement médical est invoqué lorsque le parent ou le tuteur légal d’un enfant n’est pas disponible pour donner son consentement, en particulier si l’enfant a des blessures qui mettent sa vie en danger. Dans cette situation, la loi présume que le consentement serait accordé par le parent ou le tuteur légal. En voici quelques exemples :

Le mineur est inconscient et a besoin d’une attention immédiate.
Un enfant malade est amené aux urgences par un voisin. L’état de l’enfant est grave, mais les médecins ne peuvent pas en déterminer la gravité sans effectuer des tests. Les parents ne sont pas disponibles.

Consentement non requis

Contrairement au consentement implicite, un médecin peut appeler pour fournir un traitement à un enfant même si les parents ou les tuteurs légaux refusent de donner leur consentement. Ce scénario peut sembler fou, mais il existe néanmoins dans le monde d’aujourd’hui et les médecins peuvent se permettre cette discrétion raisonnable.

Voici quelques exemples de cas où le consentement n’est pas nécessaire pour soigner un mineur :

  • Circonstances d’urgence – L’enfant mourra probablement avant que le prestataire de soins puisse consulter ses parents ou demander une intervention judiciaire si les parents refusent de donner leur consentement.
  • L’enfant est placé en famille d’accueil – Le médecin peut effectuer le traitement, mais il doit en informer la personne autorisée à consentir aux soins médicaux de l’enfant au plus tard le deuxième jour ouvrable suivant le traitement.
  • Soupçon de maltraitance d’un enfant – C’est effrayant, mais vrai. Si le médecin a des motifs raisonnables de croire que l’état physique ou mental de l’enfant est dû à des mauvais traitements ou à la négligence, le consentement au traitement n’est pas nécessaire.

Il est important de noter que l’État peut consentir à un traitement médical pour un enfant et dispose d’un large éventail de pouvoirs pour limiter la liberté et l’autorité parentales dans les questions touchant au bien-être de l’enfant.

Ce blog a été conçu pour fournir un aperçu général. Merci de votre lecture.

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